Déposée le 1 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABIOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « tCloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABIOVA domicilié(e) 10 Quai de la Borde, Les Rives de Seine - 91130 - Ris-Orangis - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 465 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABIOVA domicilié(e) 10 Quai de la Borde, Les Rives de Seine - 91130 - Ris-Orangis - France.
La marque tCloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABIOVA, SARL - 10 Quai de la Borde, Les Rives de Seine - 91130 - Ris-Orangis - France - SIREN 479465650
ABIOVA - 10 Quai de la Borde, Les Rives de Seine - 91130 - Ris-Orangis - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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